CGOS - PRESTATIONS : VACANCES - LOISIRS

VACANCES -LOISIRS

CATALOGUE ESCALE VACANCES

Profitez d’un large choix de vacances en France et à l’étranger, à des prix négociés et incluant une participation du C.G.O.S de :

• 40 % sur tous les séjours enfants et adolescents,
• 15 % en France et locations en Europe, et 5 % à l’étranger et dans les DOM sur les voyages adultes et famille,
• 50 % sur les séjours pour adultes et enfants handicapés moteurs et mentaux proposés dans le cadre des Vacances Libre Évasion,
• 25 % sur les voyages solidaires.

CONDITIONS

• Vous êtes agent ou retraité.
• Vous avez des enfants :
  - nés après 1988 (pas de limite d’âge pour les enfants handicapés),
  - à charge fiscale s’ils voyagent avec vous ou dans le cadre des séjours réservés aux enfants et adolescents,
  - à charge fiscale et majeurs s’ils voyagent seuls ou avec vous.
• Si vous êtes séparé ou divorcé, vos enfants non à charge fiscale peuvent bénéficier des offres Escale Vacances s’ils sont inscrits sur votre dossier C.G.O.S.
• Si vous êtes marié avec un salarié du secteur privé, ses enfants non à charge fiscale ne peuvent pas bénéficier de ces actions.
• Les offres du catalogue Escale Vacances sont proposées sans conditions de ressources.

INSCRIPTION

• Votre dossier C.G.O.S a été constitué en 2008 : vous pouvez vous inscrire jusqu’au 31 octobre 2009 sauf pour les séjours dont les tarifs sont soumis au quotient familial.
• Votre dossier C.G.O.S n’a pas été constitué en 2008 ou vous souhaitez réserver un séjour soumis au quotient familial : vous devez avoir constitué votre dossier C.G.O.S 2009.

Vous souhaitez partir en vacances avec le C.G.O.S accompagné de vos amis, de l’élu de votre cœur (même si vous n'êtes ni marié ni pacsé) ?

C’est possible ! Vos enfants partiraient bien en vacances seuls, à condition que leurs amis aillent au même endroit ? C’est aussi possible ! En pratique, comment procéder ? Il suffit d’inscrire en même temps tous les participants auprès du voyagiste via le numéro de téléphone de réservation indiqué dans le catalogue C.G.O.S. Vous et votre famille profiterez du tarif C.G.O.S (avec participation) ; les autres personnes qui vont s’inscrire en même temps le feront, selon le voyagiste, sur la base du tarif public ou du tarif négocié C.G.O.S (sans la participation C.G.O.S).

VACANCES ADULTES ET FAMILLE

(agent seul ou en couple, avec ou sans enfant à charge)

Cette prestation propose une participation à l’occasion d’un voyage ou d’un séjour tant en France qu’à l’étranger réservé par l’intermédiaire d’un organisme agréé ou d’un particulier référencé auprès de l’Office de tourisme (France).

CONDITIONS

• Vous êtes agent ou retraité,
• Votre séjour devra être d'une durée égale ou supérieure à 5 jours consécutifs.
• Pour un couple d'agents, chaque agent peut bénéficier d'une prestation pour un même séjour d'une durée supérieure ou égale à 10 jours

FORMULAIRES ET JUSTIFICATIFS

• le dossier C.G.O.S 2009, sauf si celui-ci a déjà été constitué,
• la photocopie de l’avis d’impôt ou de non-impôt 2007 (en l’absence de ce document, la prestation sera limitée à 50 €), sauf si celle-ci a déjà été fournie pour 2009,
• le formulaire de prestation Vacances Adultes et Famille,
• la facture nominative soldée pour un séjour en France ou à l’étranger ou l’attestation officielle de l’Office de tourisme pour les seules locations entre particuliers en France.

Date limite de réception de la demande de prestation au C.G.O.S Normandie : dans les 4 mois suivant le séjour.

MONTANT ET PÉRIODICITÉ DE VERSEMENT

Le montant de la prestation varie en fonction de votre quotient familial :

Quotient Familial	Montant
QF inférieur ou égal à 550,00	255 €
QF de 550,01 à 650,00	200 €
QF de 650,01 à 750,00	145 €
QF de 750,01 à 900,00	100 €
QF de 900,01 à 1096,00	80 €
QF supérieur à 1096,00	50 €

Cette prestation est versée une fois par an, à votre retour, et à concurrence de 80 % des frais engagés et payés.

Cette prestation est acceptée dans la limite du crédit fixé par le C.G.O.S Normandie. 

EPARGNE CHÈQUES VACANCES

Cette prestation du C.G.O.S versée sous forme de Chèques-Vacances, complète l’épargne que vous constituez pour préparer vos vacances (en général l’année suivante).

Nouveauté

• Jusqu'au 28 février 2009, les agents n'ayant jamais bénéficié de la prestation puis les agents en ayant bénéficié depuis plus de 5 ans seront prioritaires.
• A compter du 1er mars 2009, les agents n'ayant pas bénéficié de cette prestation en 2008, pourront envoyer une demande qui sera traitée dans la limite des crédits disponibles.

CONDITIONS

• Vous êtes agent ou retraité
• Vous souscrivez un plan d’épargne d’une durée comprise entre 4 et 12 mois consécutifs
• Vous ne devez pas avoir souscrit de plan d’épargne en 2008 (prestation accordée en alternance)

Cette prestation est versée avec conditions de ressources, dans la limite du budget fixé et voté par le C.G.O.S Normandie.

FORMULAIRE ET JUSTIFICATIFS

 Lors de la demande :

• Le dossier C.G.O.S 2009, avec votre avis d’impôt sur les revenus 2007, sauf si celui-ci a déjà été constitué,
• Le formulaire d'Epargne Chèques-vacances
• Le relevé d’identité bancaire de l’organisme où les prélèvements seront effectués

Après acceptation de la demande par le C.G.O.S

• Le contrat signé (à retourner au C.G.O.S Normandie dans un délai de 10 jours ouvrables).

MONTANT ET PERIODICITE DE VERSEMENT

•  Le montant de la prestation dépend du total de votre épargne et de votre quotient familial :

Quotient Familial	Prestation du C.G.O.S en pourcentage de votre épargne
QF inférieur ou égal à 550,00	40 %
QF de 550,01 à 650,00	35 %
QF de 650,01 à 750,00	30 %
QF de 750,01 à 900,00	25 %
QF de 900,01 à 1096,00	20 %

• Le montant maximum de la prestation est de 130 €
• Votre épargne, augmentée de la prestation C.G.O.S, vous est versée à l’issue du plan en Chèques-Vacances. Ils vous parviendront à partir du 15 du mois suivant le dernier prélèvement et ont une validité de 2 ans.
• L’envoi de vos Chèques-Vacances est réalisé en recommandé. Une participation de 4 € vous sera demandée.

LOISIRS

CONDITIONS

• Vous êtes agent en activité ou retraité. Les billets sont délivrés selon la composition familiale (enfant à charge fiscale ou non, jusqu'au 31 décembre de son 20ème anniversaire, soit né à partir du 01/01/1989) : dans ce cas, pensez à joindre à votre dossier C. G. O. S la copie du livret de famille sur lequel figure le nom de l'enfant concerné). Un agent célibataire, séparé, divorcé ou veuf bénéficie de deux billets.

 INSCRIPTIONS

• Si votre dossier C. G. O. S a été enregistré en 2008, vos droits sont ouverts jusqu'au 31 octobre 2009 ; à défaut, ou au-delà de cette date, vous devrez constituer un dossier C. G. O. S 2009. Consultez le programme sur ce site ou les flashs d'information diffusés par votre correspondant C. G. O. S Participation de 2 € aux frais de traitement de la commande.

LA PRESTATION ACTIVITES SPORTS LOISIRS CULTURE

Quelles que soient vos ressources, cette prestation est versée pour le suivi d’une activité individuelle encadrée sportive ou culturelle.

CONDITIONS

• Vous êtes agent ou retraité.
• La prestation est exclusivement réservée à l’agent (membres de la famille exclus).
• Les cours ou stages doivent se dérouler sur le territoire national et être dispensés par un organisme agréé.

FORMULAIRES ET JUSTIFICATIFS

• le dossier C. G. O. S 2009, sauf si celui-ci a déjà été constitué,
• le formulaire de prestation Forfait activités sport loisir culture  renseigné par l’organisme.

Date de dépôt de la demande de prestation à la Délégation régionale : entre le 1er juillet et le 15 novembre 2009.

MONTANT ET PÉRIODICITÉ DE VERSEMENT

• La prestation, plafonnée à 45 €, permet le remboursement partiel de 50 % maximum de la dépense (pas de versement inférieur à 15 €).
• Elle est versée une fois par an.

Cette prestation est acceptée dans la limite du crédit fixé par le C.G.O.S de Normandie.

CHEQUES-LIRE, CHEQUES-DISQUES

Cette prestation vous permet d’acheter des livres ainsi que tous supports musicaux et multimédias à moindre coût avec une participation du C.G.O.S Normandie.

CONDITIONS

• Vous êtes agent ou retraité
• Vous ne pouvez effectuer qu’une seule commande de Chèques-Lire et/ou Chèques-Disques par an de 100 € ou de 50 € (dans ce dernier cas, un seul type de chèques).
• Dans le cas d’un couple d’agents, chacun peut bénéficier de cette prestation.
• Les demandes sont enregistrées par ordre de réception et dans la limite des budgets disponibles.

 Cette prestation est versée sans condition de ressources.

FORMULAIRE ET JUSTIFICATIFS

• Le dossier C.G.O.S 2009, sauf si celui-ci a déjà été constitué,
• Le formulaire de commande Chèques-Lire/Chèques-Disques accompagné d’un chèque libellé à l’ordre de S.A. Chèque-lire,
• La copie de votre dernier bulletin de paie si vous êtes contractuel, emploi aidé ou apprenti.

MONTANT ET PERIODICITE DE VERSEMENT

• La prestation du C.G.O.S est versée sous forme de Chèques-lire ou de Chèques-disques d’une valeur unitaire de 5 €.

Votre commande (une par an)	100 € Chèques-Lire et/ou Chèques-Disques	50 € Chèques-Lire ou Chèques-Disques
La participation du C.G.O.S	30 €	15 €
Votre règlement	73,40 € *	38,40 € *

• Vous recevrez vos Chèques-lire et/ou Chèques-disques à votre domicile, dans un délai d’environ 8 semaines.
• La durée de validité des Chèques-lire et Chèques-disques est de 2 ans après l’année d’émission.
• La participation du C.G.O.S n’est ni imposable ni assujettie aux cotisations sociales.

* les frais d'envoi en recommandé type R2 sont à votre charge.